Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATRICIA GIL FRANCO
Numéro de dépôt :
1375427
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
02/07/1996
Présentation de la marque PATRICIA GIL FRANCO
Déposée le 2 juillet 1986 par GIL FRANCO - MANCIET Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PATRICIA GIL FRANCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATRICIA GIL FRANCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIL FRANCO - MANCIET Patricia a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°24090 - Publication au BOPI 1987-12